TEXTE ADOPTE LE 18/03/2003 PAR LE CONSEIL D'ETABLISSEMENT ET MODIFIE LE MARDI 23/06/2009 (applicables dès septembre 2009) Ce règlement a été établi pour réunir les conditions nécessaires aux bonnes relations entre parents, élèves et professeurs.
I) HORAIRES
L'emploi du temps est communiqué à chaque élève en début d'année. La sonnerie des rangs se fera à 7h55 le matin et 13h40 l'après- midi et à 16h50 (les lundi, mardi, jeudi, vendredi) et à 12h 00 le mercredi matin pour les 6e et 5e et à 13h pour les 4e et 3e. Chaque élève est tenu d'être présent dans la cour du collège avant la sonnerie. Des retards répétés et non sérieusement motivés peuvent entraîner des sanctions : exclusion du premier cours, récupération en retenue. Nous demandons aux parents de veiller à l'heure du départ de la maison afin d'assurer l'arrivée au collège à une l'heure raisonnable. Par mesure de sécurité, les élèves sont invités à entrer immédiatement dans l'établissement sans s'attarder sur la chaussée. Les portes sont ouvertes à 7h40 le matin et 13h25 l'après-midi. A la sortie, les élèves ne doivent pas traîner aux abords du collège. Les retenues se feront le mercredi après- midi de 13h30 à 16h30, les élèves arriveront à 13h25 (5minutes avant le début de la retenue).
Par ailleurs, il n'y a pas d'étude en fin de journée le jour de départ en vacances.
II) ABSENCES
Par mesure de sécurité et par respect pour les professeurs, toute permission d'absence prévisible doit être demandée par écrit au moins 24h à l'avance, au moyen de l'agenda. Toute absence pour raison médicale doit être signalée par téléphone avant 9h le matin et 14h l'après-midi. L'élève devra présenter au cadre éducatif, dès son retour, son carnet rempli et signé par ses parents. Pour une absence prolongée à cause d'une maladie, un certificat médical sera exigé. Le calendrier des vacances vous étant communiqué dès le début de l'année scolaire, vous en tiendrez compte pour l'organisation de vos vacances.
III) MODIFICATION DfHORAIRE
Les modifications exceptionnelles du planning, en cas d'absence d'un professeur, sont notifiées à l'avance sur cet agenda ou sur une fiche d'horaire aménagé. Tout élève qui ne présentera pas ce document signé devra attendre l'heure normale de la fin des cours pour quitter le collège, en cas de départ anticipé. Aucune sortie anticipée ne sera autorisée par téléphone. Les demi-pensionnaires ne peuvent quitter le collège le midi.
IV) DÉPLACEMENT
Tout déplacement à l'intérieur des bâtiments doit se faire dans le calme. Aux intercours, les élèves préparent leurs affaires pour le cours suivant. Ils ne sont pas autorisés à quitter leur salle si le cours a lieu dans le même local. En cas de déplacement à l'extérieur de l'établissement (visites d'usine, de musée, piscine, A.S, etc.), le présent règlement garde toute sa valeur. Chacun s'efforcera d'avoir une tenue irréprochable et de représenter dignement le collège.
V) COMPORTEMENT
Le respect d'autrui et la politesse sont une nécessité impérieuse de la vie en société. De ce fait, toute brimade, tout geste de brutalité à l'égard d'un camarade ou d'un adulte sont interdits. De même, les marques de mépris ou les moqueries humiliantes ne sont pas tolérables. Il est fortement déconseillé de venir en classe avec d'importantes sommes d'argent ou des objets de valeur, notamment lors des séances d'E.P.S et de piscine. La direction décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de disparition et ces inconvénients ne sont pas couverts par l'assurance scolaire.
VI) INTERDICTION
Il est interdit d'amener des livres ou des revues, ainsi que des objets n'ayant pas trait aux études. Les baladeurs, portables, M.P.3, M.P.4, jeux vidéos électroniques, chewing-gums, objets et bijoux de valeurs ne sont pas autorisés au sein de l'établissement. En ce qui concerne le tabac, nous rappelons que sa détention et son usage dans l'enceinte du collège sont strictement interdits, conformément à la loi Évin (loi du 10 janvier 1991 et décret n° 92-478 du 29 mai 1992) qui fixe les conditions, elle s'applique également dans les écoles, collèges et lycées.
VII) TENUE VESTIMENTAIRE
Les vêtements, la coiffure doivent être propres et convenir à l'établissement scolaire. Nous n'acceptons pas les piercings, les tatouages, ainsi que les maquillages excessifs. Le port du voile, les casquettes, et les foulards sont interdits au collège. Dès la porte du collège franchie, les élèves sont tête nue. La blouse de coton est obligatoire au laboratoire pour les cours de science et de technologie. Les lunettes de protection sont obligatoires en séance de travaux pratiques et de chimie.
VIII) LOCAUX
L'environnement dont bénéficie l'élève et un bien collectif qui doit être préservé. La propreté permet à tous de profiter d'un environnement agréable. Les élèves s'abstiendront donc de cracher, de jeter des papiers dans les locaux ou sur la cour. Ils respecteront les lieux de vie, le matériel et le mobilier mis a leur disposition. Les auteurs d'inscription sur les murs ou sur les tables devront assurer la remise en état du matériel dégradé. Lorsqu'un élève occasionnera des dégradations, volontairement ou non, les parents seront tenus de régler le montant des frais, indépendamment des sanctions qui pourront être prises en cas de dégradations volontaires. Chaque élève de 6e jusqu'à la 3e pourra, s'il le désire, disposer d'un casier personnel. Un cadenas sera exigé. Le double de la clé sera remis au professeur principal. La salle de permanence est une salle d'étude et, donc, un lieu de travail personnel. Chacun est tenu d'y apporter son matériel et de respecter le silence absolu.
IX) LIVRES SCOLAIRES
Le collège faisant chaque année un effort financier notable pour maintenir la gratuité du prêt des manuels scolaires, il est important que chacun en prenne soin : Pour ce faire, il faut recouvrir les livres sans appliquer d'adhésif sur la couverture. Ces livres ont chacun un n° unique et sont prêtés de façon nominative à chaque élève ( Prêt enregistré informatiquement) Une caution est exigée à l'entrée au collège. Elle sera rendue lorsque l'élève quittera le collège. Le C.D.I et le B.D.I peuvent être amenés également à prêter des livres ou des documents Tout perte, dégradation ou destruction (code barre illisible sur le livre) sera facturée.
X) E.P.S
Ce sont des cours au même titre que les autres. Une tenue de sport est obligatoire. L'oubli de cette tenue n'est pas un cas de dispense et sera sanctionné. Il faut se changer au vestiaire. La charte de l'esprit sportif est annexée à la fin de l'agenda. Seuls, peuvent être dispensés de ces cours les élèves munis d'un certificat médical de contre-indication (au-delà d'un mois de dispense). En cas de dispense occasionnelle, l'élève reste au collège, en salle de permanence, pendant la séance.
XI) BULLETINS
Un relevé de notes sera remis aux élèves à la fin de chaque période de six semaine (six relevés par an).Un bulletin trimestriel avec la moyenne par discipline sera donné à l'élève ou la famille. Relevés et bulletins doivent être rendus signés au professeur principal. Sachez qu'à tout moment chaque famille a accès par Internet aux résultats, absences, sanctions concernant son enfant.
Via "ecoledirecte"( www.ecoledirecte.com ) ou via le site internet du collège. (http:/ /www5.ac-lille.fr/~stgabriel/
XII) PASTORALE
Fidèles à notre appartenance à l'Enseignement Catholique, nous tenons à donner une éducation chrétienne, tout en respectant les convictions de chacun. La préparation au baptême, à la profession de foi ainsi que des temps de réflexion sont proposés aux élèves.
XIII) VÉLOS
Il est formellement interdit de rouler à vélo dans la cour. Son usage pour venir au collège nécessite une autorisation préalable obtenue auprès du surveillant. Pendant la période d'hiver,un gilet fluorescent et un système d'éclairage en état de fonctionnement sont obligatoires.
XIV) SANCTION
Tout manque de respect, toute indiscipline et toute violence peuvent être sanctionnés par n'importe quel membre de l'équipe éducative. Les sanctions peuvent aller du devoir supplémentaire à la retenue le mercredi après-midi ou pendant les petites vacances. Toute absence à une retenue entraîne l'exclusion des cours et un doublement de sa durée. Les faits graves ou la répétition de retenues peuvent entraîner une exclusion temporaire ou un passage devant le conseil de discipline, composé du chef d'établissement ou de son représentant, du professeur principal de la classe et du responsable de discipline et des professeurs.
XV) CONSEIL DE DISCIPLINE
Lorsqu'un élève encourt le risque d'une sanction d'exclusion définitive, le conseil de discipline se réunit en séance plénière. Sa composition est la suivante :
• Le chef d'établissement ou son adjoint(e),
• les professeurs de la classe de l'élève(dont le professeur principal),
• Un parent désigné par l'APEL.
L'élève ne peut être accompagné que par ses parents ou les responsables légaux, qui ont été obligatoirement informés au préalable de la date et de l'heure du conseil, ainsi que des motifs. Après l'audition, l'élève ainsi que ses parents, s'ils sont présents, quittent la salle avant que le conseil ne délibère et propose une sanction. Le chef d'établissement reçoit ensuite l'élève et ses parents ou responsables légaux. Il leur notifie la sanction.
XVI) RÉINSCRIPTION
Un élève inscrit au collège peut y rester jusqu'à la fin de la 3e. Toutefois, le chef d'établissement peut être amené à prononcer la non-réadmission d'un élève pour l'année suivante lorsqu'il a été sanctionné de multiples infractions graves au règlement (avertissements, retenues, exclusion temporaire, etc...). Dans ce cas la famille est informée au plus tard au milieu du mois de mai par courrier signé de la direction. C'est à ce moment que se confirment les réinscriptions pour l'année suivante.
XVII) CONCLUSION
Ce règlement intérieur permet aux élèves de bénéficier d'un climat de travail et de conditions de vie satisfaisantes au collège. Ce document doit être un contrat définissant les droits et les devoirs de l'élève, auquel élèves et parents, enseignants et éducateurs adhèrent. Il suppose la volonté de travailler et de réussir, le respect des personnes et de l'environnement.
La vraie discipline ne nuit pas à la personnalité, elle permet de se construire
